L’Arrêté du 25 mai 2016

L’arrêté du 25 mai 2016 définit les conditions des études doctorales.

Dispositions de l’Université relatives à l’encadrement des thèses.

Le conseil académique de l’Université Côte d’Azur a fixé le 13 Janvier 2022, sur avis du collège des études doctorales, les dispositions suivantes relatives à l’encadrement et à la durée des thèses.

Chaque école doctorale fixe le taux d’encadrement des thèses par HDR. Toutefois, un HDR ne peut avoir un taux d’encadrement supérieur à 600% avec un dépassement dérogatoire de 200%. Par ailleurs, le nombre de doctorants dirigés ou codirigés simultanément ne doit pas dépasser 10 au total par HDR.

Le nombre de codirections pour les non titulaires de l’habilitation à diriger les recherches est limité à deux sur l’ensemble de la carrière (quel que soit le taux d’encadrement), ou une direction sans HDR (1×100 %). Il ne pourra être dérogé à la règle que dans des circonstances exceptionnelles.

Ces règles s’appliquent à compter du 1er mars 2022 et ne sont pas rétroactives.

Dispositions de l’Université relatives à la durée des thèses.

Le conseil académique de l’Université Côte d’Azur a fixé le 13 Janvier 2022, sur avis du collège des études doctorales, les dispositions suivantes relatives à la durée des thèses.

Les écoles doctorales s’efforcent de limiter la durée des thèses à 3 ans équivalent temps plein à la recherche et à 6 ans dans les autres cas.
Les réinscriptions dérogatoires pour les doctorants financés et non financés obéissent aux règles de l’arrêté du 25 mai 2016 fixant le cadre national de la formation et les modalités conduisant à la délivrance du diplôme national de doctorat.
Des réinscriptions peuvent intervenir pour soutenance, avec l’accord du directeur de l’Unité de recherche et du directeur de thèse, à la condition que la durée comprise entre la première inscription et la soutenance n’excède pas dix ans.

  • Ces règles s’appliquent à toutes les thèses pour lesquelles la première inscription remonte à moins de 10 ans à ce jour (13/01/2022).
  • Pour celles dont la première inscription a été faite il y a plus de 10 ans à ce jour, il est proposé de déroger à cette règle pour une durée maximale de 2 ans soit jusqu’au 13.01.24 pour toute réinscription pour soutenance.

La Charte des Thèses

Au moment de la première inscription en thèse, un accord librement conclu doit être signé entre le directeur de thèse, le directeur du laboratoire d’accueil, le directeur de l’Ecole Doctorale (ou, en son absence, le responsable de la formation doctorale) et l’étudiant.

Cet accord définit les droits et les devoirs des parties qui seront décrits dans les articles de la charte ci-dessous. Cette charte vise à sensibiliser, expliquer, informer et responsabiliser les différents partenaires et à définir les rôles et les responsabilités de chacun. Ces principes seront également appliqués pour les inscriptions en co-tutelle de thèse.

Lire et télécharger la Charte du Doctorat.

Cotutelle

L’arrêté du 6 janvier 2005 relatif à la cotutelle internationale de thèse.

Le contrat doctoral

Vous retrouverez l’arrêté du 11 octobre 2021 modifiant l’arrêté du 29 août 2016 relatif aux doctorants contractuels des établissements publics d’enseignement supérieur ou de recherche et de l’arrêté fixant leur rémunération en suivant le lien suivant : www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000044214369

H.D.R.

Arrêté du 23 novembre 1988 relatif à l’habilitation à diriger des recherches.

Code de conduite européen pour l’intégrité en recherche

Code de conduite européen pour l’intégrité en recherche.

Convention de formation doctorale

Convention de formation Doctorale UCA – ED DESPEG.

Comité de suivi Individuel du Doctorant

CSID ED DESPEG
Formulaire comité de suivi ED DESPEG

Procédure de thèse en VAE

Procédure THÈSE en VAE du CED 10 novembre 2020.